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La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira sur l’ordre du jour suivant :
Mardi 16 mai 2023
À 17 heures 15
– Printemps social de l’évaluation
● Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes et à l’équilibre général de la sécurité sociale :
– M. Morgan Delaye, adjoint au directeur de la sécurité sociale
– Mme Mélanie Joder, directrice du budget, et Mme Marie Chanchole, sous-directrice
– M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l’Urssaf Caisse nationale
● Évaluation : « Les mesures récentes relatives à la “fiscalité comportementale” » (M. Cyrille Isaac‑Sibille et M. Thierry Frappé, rapporteurs)
À 21 heures
– Printemps social de l’évaluation
● Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à la branche autonomie ainsi qu’à la branche accidents du travail et maladies professionnelles :
– M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale, et Mme Delphine Champetier, directrice adjointe
– Mme Magali Rascle, directrice déléguée aux politiques sociales à la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
– M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale
– Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
● Évaluations :
– « Les nouveaux rôles de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie et la réalité de sa transformation en branche de la sécurité sociale, au service des personnes âgées » (Mme Monique Iborra, Mme Farida Amrani et M. Paul Christophe, rapporteurs)
– « Le fonds d’indemnisation des victimes de pesticides » (M. Paul Christophe, rapporteur)
Mercredi 17 mai 2023
À 9 heures 30
– Printemps social de l’évaluation
● Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à l’assurance maladie :
– M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale
– Mme Marie Daudé, directrice générale de l’offre de soins, et Mme Claire-Lise Bellanger, adjointe à la sous-directrice de la régulation de l’offre de soins
– M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie, et Mme Véronika Levendof, directrice adjointe
● Évaluations :
– « La mise en place du dispositif “MonParcoursPsy” » (M. Sébastien Peytavie, M. Éric Alauzet et M. Pierre Dharréville, rapporteurs)
– « Les entretiens postnataux » (M. Hadrien Clouet, rapporteur)
– « Les innovations récentes dans le financement des établissements de santé » (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
Lieu : Salle n° 6351, 1er étage du Palais Bourbon. Entrée des journalistes munis de leur carte de presse, 33 quai d’Orsay
Contact presse : Rébecca Goetghebeur-Terry
Diffusion en direct et à la demande sur le site de l’Assemblée nationale