Assemblée nationale – Commission des Affaires sociales

La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi, se réunira sur l’ordre du jour suivant :
Mardi 11 juillet 2023 à 17 heures 15 :
– Audition de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
– Communication de Mme Fanta Berete et M. Stéphane Viry, rapporteurs de la mission « flash » sur les contrats de travail à temps partagé aux fins d’employabilité (« CDI d’employabilité »)
Mercredi 12 juillet 2023 à 9h30 :
– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime (n° 1439) (M. Didier Le Gac, rapporteur)
– Communication de Mmes Sandrine Josso et Laure Lavalette, rapporteures de la mission « flash » sur les maladies neurodégénératives
– Décision, en application de l’article 148, alinéa 3, du Règlement, sur la pétition (n° 1067) du 20 octobre 2022 portant sur l’allongement de la durée du congé maternité (M. Thibault Bazin, rapporteur)
Lieu : Salle n° 6351 – 1^er étage du Palais Bourbon – Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33 quai d’Orsay. Diffusion en direct et à la demande sur le site de l’Assemblée nationale.
Contact presse : Rébecca Goetghebeur-Terry